MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Place D l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.place-d.fr (le « Site »), est édité par :
L’association Association Place Des Couleurs, enregistrée auprès de la préfecture/sous-préfecture de 77 – Préfecture Melun sous le numéro W772009936, ayant son siège situé à 13 Rue Notre Dame 77000 MELUN, représentée par Geneviève Dogbé dûment habilité(e)
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR 03 898505177.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est .
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